Licence dinstallation du logiciel Infineon TPM Professional Package V2.5

1. Attention
Veuillez lire attentivement ce contrat de licence avant d'installer le logiciel Infineon TPM Professional Package V2.5 (ci-aprs le " Logiciel "). En installant le logiciel, vous acceptez tous les termes du prsent contrat. 

Si vous n'acceptez pas les termes et conditions (ci-aprs les " Conditions ") mentionnes ci-dessous, vous pouvez choisir de n'installer pas le logiciel et de le retourner avec toute documentation  Infineon Technologies AG, Automotive, Industrial and Multimarket, Customer Service Center, St. Martin Str. 76, 81541 Munich, Germany (ci-aprs " Infineon ") aux frais d'Infineon.

2. Cession de licence
Sous rserve du respect des Conditions, Infineon vous concde une licence non exclusive, gratuite, non-transfrable et le droit rvocable de configurer, installer, copier et utiliser le Logiciel, avec les limitations prvues dans les Conditions.  

Vous pouvez utiliser le Logiciel et toutes ses copies sur un numro non limit d'ordinateurs ou portables,  condition que les ordinateurs ou portables soient oprs avec ou en liaison avec un Infineon TPM. 

VOUS ET/OU VOS EMPLOYES ALLEZ UTILISER LE LOGICIEL ET TOUTES SES COPIES, LA DOCUMENTATION ET TOUT MATERIEL OU INFORMATION DISPONIBLE A L'INTERIEUR DU LOGICIEL INFINEON SEULEMENT EN LIAISON AVEC INFINEON TPM, INTEGRE DANS L'ORDINATEUR/PORTABLE RESPECTIF.

Vous ne devrez pas procder  une opration d'ingnierie inverse, distribuer, prsenter d'une faon publique, louer ou faire autrement disponible aux tiers le Logiciel, aucune copie du Logiciel ou toute documentation.

Lorsque vous tes une compagnie, Infineon cesse la licence d'utilisation du logiciel pour toute personne employe par vous qui actionne en respectant les Conditions.

3. Vos droits dans le logiciel
Vous convenez que tous les droits, titres et intrts dans et envers le Logiciel dont la licence vous est donne sous licence appartiennent et  resteront avec Infineon et, sauf pour les droits de licence accords ci-aprs, aucun autre droit, titre ou intrt ne vous est accord pas Infineon.

4. Application recommande du Logiciel
Vous avez t inform que ce Logiciel a t conu pour tre utilis seulement avec les systmes d'exploitation Microsoft Windows 2000(r), Microsoft Windows XP(r) ou Microsoft Windows 2003(r) serveur.
 
5. Exclusion de garantie et responsabilit
Tenant compte de la gratuit dans l'utilisation du Logiciel en respectant les Conditions, vous tes d'accord avec les stipulations suivantes :  

Infineon ne fait pas des dmarches auprs la justesse, la qualit, l'opportunit, l'oprabilit, la disponibilit ou l'tat complet du logiciel, de toute documentation qui l'accompagne, de toute mise  jour, actualisation ou autre type de service li au Logiciel et vous ne devez pas compter sur ces droits. Infineon peut fournir des services tel quels et en l'tat pour le Logiciel. L'utilisation du Logiciel et/ou des services connexes au Logiciel fournis par Infineon est  vos risques et Infineon n'est pas responsable pour aucun risque ou aucune omission pour le contenu ou la livraison du Logiciel ou du service, sauf pour le cas o vous avez soutenu des dgts  cause d'une intention volontaire d'Infineon ou de ses employs.  

INFINEON EXCLUE EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, CONCERNANT LE LOGICIEL, Y COMPRIS DE FACON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, FONCTIONNALITE EN CONFORMITE AVEC AUCUNE DOCUMENTATION, LIVRAISON EN TEMPS UTIL, NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE OU INTELLECTUELLE DES TIERS ET DU FAIT QUE L'OPERATION OU L'APPLICATION DU LOGICIEL, MEME SI EN COMBINAISON AVEC LES LOGICELS TIERS RECOMMENDES, NE COMPORTE PAS D'ERREURS. 

6. Loi applicable et divisibilit
Toute dispute dcoulant ou affrant  cette licence, incluant les questions regardant son existence, sa validit ou sa rsiliation sera rsolue en conformit avec les Rgles d'arbitration de la Chambre de Commerce internationale de Paris avec trois arbitrateurs, en conformit avec les rgles mentionnes. Vous et Infineon nommerez un (1) arbitrateur  confirmer par l'autorit comptente selon les rgles applicables. Les deux arbitrateurs dcideront sur le troisime dans trente (30) jours. Lorsque les deux arbitrateurs n'arrivent pas dans cet intervalle  un accord concernant le troisime arbitrateur, celui-ci sera nomm par l'autorit comptence. L'arbitration aura place  Munich, en Allemagne. La procdure locale sera applique lorsque les rgles manquent. La langue utilise au cours de la procdure d'arbitration sera l'Anglais. Toutes les disputes seront rsolues en conformit avec la loi applicable en Allemagne, sans faire rfrence aux conflits avec les clauses de la loi. La Convention des Nations unies du 11 avril 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises sera exclue.

7. Confidentialit	 
Le Logiciel, toute copie du Logiciel, la documentation affrente et tout matriel ou information concernant les services connexes au Logiciel prests par Infineon seront tenues en confidentialit. Cette obligation ne s'applique pas toutefois pour une information qui (a) est du domaine publique ou devient information du domaine publique sans votre participation ; (b) vous t connue avant de la recevoir de la part d'Infineon, sans une violation de votre part, comme mis en vidence en crit ; (c) est dveloppe indpendamment par vous, comme mis en vidence en crit ; (d) peut tre publie selon l'accord crit d'Infineon ou (e) doit tre publie en conformit avec la loi ou autres rglements d'une organisation gouvernementale.

8. Etendue
L'tendue de la licence du Logiciel commence aprs accepter ces termes et conditions. Infineon peut rvoquer la licence accorde selon cet Accord  n'importe quel moment, avec un avis crit. Immdiatement aprs la rvocation effective, vous devez retourner  Infineon, aux frais d'Infineon, le Logiciel, toute documentation affrente et vous devez supprimer toute copie existante du Logiciel, sauf si Infineon vous indique autrement.

Les paragraphes 5  7 seront appliqus mme en cas de rvocation.
